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Marques déposées par MEZIAT Bernard
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DOMAINE DU POURPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POURPRE
MEZIAT Bernard

Numéro de dépôt :
97671085
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU POURPRE

Déposée le 26 mars 1997 par MEZIAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU POURPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est MEZIAT Bernard, domicilié(e) "les Pinchons", 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEZIAT Bernard - France.

La marque DOMAINE DU POURPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU POURPRE est expirée depuis le 26 mars 2007.

MEZIAT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT PUITS


MEZIAT Bernard - "les Pinchons", 69840 CHENAS - France


MEZIAT Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Vin AOC Chénas et Moulin-à-Vent provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU POURPRE"